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Marques déposées par madame Francoise DEBUYST
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ARCHINOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHINOTE
Mme. Francoise DEBUYST, Agissant pour le compte de la société "CARAPACE EDITION" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3933563
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
ARCHINOTE de Francoise DEBUYST

Présentation de la marque ARCHINOTE

Déposée le 11 juillet 2012 par madame Francoise DEBUYST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARCHINOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est madame Francoise DEBUYST domicilié(e) 67 quai pierre scize - 69005 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Francoise DEBUYST domicilié(e) 67 quai pierre scize - 69005 - Lyon - France.

La marque ARCHINOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHINOTE est expirée depuis le 11 juillet 2022.

Francoise DEBUYST a également déposé les autres marques suivantes : CARAPACE EDITION , CARAPACE EDITION


Mme. Francoise DEBUYST, Agissant pour le compte de la société "CARAPACE EDITION" en cours de formation - 67 quai pierre scize - 69005 - Lyon - France


Mme. Francoise DEBUYST - 67 quai pierre scize - 69005 - Lyon - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 2 avril 2013 - Immatriculation de societé n°597877 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Produits de l'imprimerie ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.